SIEUR de Belle Grappe

ENTERCOOP, SARL

Présentation de la marque SIEUR de Belle Grappe

Déposée le 5 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENTERCOOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIEUR de Belle Grappe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENTERCOOP domicilié(e) 6 CHATEAU L HEYRISSON - 33420 - SAINT AUBIN DE BRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 294 579 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENTERCOOP domicilié(e) 6 CHATEAU L HEYRISSON - 33420 - SAINT AUBIN DE BRANNE - France.

La marque SIEUR de Belle Grappe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787797.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIEUR de Belle Grappe est expirée depuis le 5 décembre 2020.

ENTERCOOP a également déposé les autres marques suivantes : SEIGNEUR DE L'HEYRISSON , MR MARQUIS DE ROQUEBLANQUE , COMTE DE BLANQUINE , CHEVALIER DE LA GARDE , B Duc de Beauvallon , DUC DE TERRADON , DUC de ROQUEBRUNE , CUVÉE Antoine de CAZENOVES 2009 , L'HOSONA , SEIGNEUR DE Martegoutte